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Villeneuve-les-Maguelone, Mireval, Municipales 2014
4 octobre 2008

Programme du conseil municipal du 6 octobre


Lundi 6 octobre 2008 à 18 h 15 à la mairie.

Ordre du jour. Session/ordinaire.


1) Promesse de vente conseil générale/commune.
2) Montpellier agglomération-extension périmètre eau brute.
3) Siel. Modification des statuts.
4) Avenant au contrat sirocco publi-cité et nouvelle consultation.
5) Protocole entre la commune et la fédération française de football.
6) Logements vacants.
7) Dénomination de rue.
8) Dénomination de place.
9) Mémorial Héraultais AFN 1952/1962.
10) Modification régime indemnitaire police municipale.
11) Location de terrains communaux et fourrières équidés et bovins.
12) Acquisition de parcelles Gérard Crouzet.
13) Acquisition de parcelles Salvator Marchica.
14) Acquisition parcelles Henri Laurent.
15) Acquisition parcelles Jean Yves Vincent.
16) DGE 2009.
17) Demande de subvention-clôture pare-ballon.

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