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Villeneuve-les-Maguelone, Mireval, Municipales 2014
6 juillet 2009

Conseil municipal du 7 juillet


Le conseil municipal se réunira à la mairie (ancienne salle des fêtes) le mardi 7 juillet 2009 à 18 h 15, ordre du jour.

1) communication de M. le maire
2) approbation de l'ordre du jour
3)approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent
4) élection d'un adjoint au maire
5) règlement intérieur du conseil municipal
6) indemnités des élus
7) modification des statuts de la communauté d'agglomération de Montpellier, prise des compétences exercées à l'échelle du bassin versant ou de la zone humide de l'étang de l'or
8) autorisation d'urbanisme, convention pour l'instruction technique
9) classes vertes et découvertes, école maternelle Jean Jacques Rousseau
10) conventions avec l'association Bérenger de Frédol
11) produits irrécouvrables, allocations en non valeur1
12) décision modificative n°2, budget communal 2009
13) budget communal 2009, subventions aux associations
14) consorts Pluton
15) acquisition de parcelles Brunetto Antonino
16) acquisition de parcelles Parayre Tony
17) modification du tableau de l'effectif du personnel communal
18) transport scolaire des écarts 2009/2010
19) TVA plage
20) opérations de cahier des charges type du profil de baignade de la commune
21) voeux du conseil municipal

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