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Villeneuve-les-Maguelone, Mireval, Municipales 2014
27 mars 2013

VILLENEUVE : Séance du conseil municipal le vendredi 29 mars à 18 h 30


Le conseil municipal se réunira à la mairie, salle du conseil, le vendredi 29 mars à 18 h 30 en session ordinaire.
Dans l'ordre du jour : compte administratif exercice 2012. Compte de gestion. Affectation de résultat. Budget primitif 2013. Taxes directes locale. Subventions aux associations 2013. PLU, études préalables, avenant n° 2.

Écoles publiques, classes transplantées, exercice 2013. Plan Local d'Urbanisme. Plafond Local de Densité. Dispositifs d'aide à l'investissement locatif. Périmètre de protection modifié autour du pont sur la Mosson. Zonage d'assainissement pluvial. Subventions façades.

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