29 septembre 2009
Conseil municipal. Une antenne relais pour remplacer l'ADSL au pont de Villeneuve
Pour débuter la séance ouverte par Noël Ségura, maire de la commune, Gérard Bouisson rappellera que 62 % des villeneuvois n'ont pas voté pour l'actuelle majorité, et que celle ci manque de principes démocratiques. Pierre Semat répondra en demandant quel était le pourcentage des résultats de la liste Serge Desseigne, et après quelques minutes de débat sur des pourcentages contestés, la séance reprenait son cours.
Convention avec Hérault télécom. Un des points les plus importants après l'annonce de la sortie de la commune du SIVOM (voir article de Olivier Le Ny dans Midi libre du 23 septembre), restait l'annonce d'un projet d'antenne relais Wi Fi sur le château d'eau, et le vote concernant une convention avec télécom et véolia était acceptée à l'unanimité, et Serge Desseigne demandera la possibilité d'une étude sur l'incidence d'un réseau hertzien et des antennes déjà en place, sur les riverains. La mise en place de ce projet permettrait aux habitants situés sur des « zones blanches » de profiter d'une équivalence avec l'ADSL..
Établissement du plan local d'urbanisme ( PLU). La commune s'était dotée d'un plan d'occupation des sols ( POS) depuis 1977 et plusieurs procédures de modification avaient été réalisées depuis. Deux révisions simplifiées sont actuellement en cours d'étude sur les secteurs du Pont de Villeneuve et du Larzat. En application aux articles du code de l'urbanisme, la concertation associera durant toute la durée de l'élaboration du projet du plan local d'urbanisme ( PLU), les habitants, les associations locales, et les autres personnes concernées dont les représentants de la profession agricole, avec divers documents et dossiers consultables en mairie. Le projet est accepté à l'unanimité.
Convention sur le devenir des cabanes de pêcheurs. La commune souhaite établir des préconisations architecturales et paysagères pour guider l'évolution des cabanes de pêcheurs et leurs abords sur le site du Pilou. Accepté à l'unanimité.
Commission communale d'aménagement foncier. À la demande du conseil général, le conseil municipal désignera des candidats appelés à siéger au sein de la commission communale d'aménagement foncier.
Convention avec l'association ball-trap villeneuvois. Unanimité pour cette convention avec une modification des horaires de tirs, et le début de l'activité aura lieu le 1er avril jusqu'au début de la date d'ouverture de la chasse maritime.
Convention avec l'association villeneuvoise handball. La commune met gracieusement à disposition de ce nouveau club dans la halle aux sports. Accepté à l'unanimité.
Location des arènes. Diverses production de spectacles ont eu lieu l'été dernier dans les arènes. Le résultat économique de ses manifestations n'ayant pas été à la hauteur des attentes des organisateurs, ceux-ci sollicitent une mise à disposition gratuite des arènes. Malgré ces résultats plutôt décevants, le maire annonce qu'il continuera ce type de spectacle l'année prochaine. Pour Bernard Deau, il ne paraît pas normal que les contribuables participent à l'organisation de spectacles, rappelant que lorsque les commerçants qui s'installent sur le marché les jours de mauvais temps, et qui n'ont pas de clients, ils ne demandent pas à la municipalité de leur offrir les frais d'installation.
Serge Desseigne, trouvera le principe pas très clair, compte tenu que personne n'était au courant de la convention passée, avec un système commercial privé, qui aujourd'hui demandent de l'argent à la commune. Sept voix contre et deux abstentions pour cette délibération.
Demande de subvention pour l'éclairage public. Dans le cadre des prescriptions de conformité à la norme européenne, la commune a décidé d'optimiser le fonctionnement de l'éclairage avec dans le tableau des travaux prioritaires, la sécurité, l'économie d'énergie, l'harmonie du mobilier. En 2009, il est prévu la réhabilitation de l'éclairage public, boulevard du Chapitre.
Protection fonctionnelle des agents de la police municipale. Cette délibération, votée à l'unanimité, concerne une violente bagarre lors de la fête de la mer et de la plage. Le maire déclara que des plaintes ont été déposées pour la défense des policiers municipaux.
Le conseil municipal votera à l'unanimité la détermination des taux de promotion au grade d'avancement, l'indemnité de conseil du trésorier principal de Frontignan, la modification sur le budget des eaux potables pour une différence de 1,52 €, ainsi que le remboursement des frais de taxi qui ont été engagés en Corse pour un montant de 185 €, qui auraient été destinés à transporter deux blessés après une bagarre dans une discothèque, au cours du voyage des diplômés de l'année.
Taxe d'habitation, abattements. Afin de donner à ces abattements une orientation plus sociale, le conseil municipal a délibéré sur un abattement général de 10 % et un abattement pour charge de famille de 15 %. Serge desseigne conviendra que cela vient des diminutions des aides de l'État et de la disparition de la taxe professionnelle unique qui sanctionne les impositions familiales. La délibération est votée avec six voix contre et une abstention.
Seront votés à l'unanimité : Vente de parcelle Stéphane Blazin. Acquisitions de parcelles de Henri Bonjean, Chomat Maravillas, André Rebassa, Roger Criscuolo.
La séance sera levée sur un vote à l'unanimité concernant une motion contre la privatisation de la poste.
22 septembre 2009
Avis de réunion publique
Une réunion publique aura lieu mercredi 23 septembre à 18 heures salle du conseil municipal. Objet : RD 116 rectifiée entre le rond-point du château d'eau et la Mosson.
Tags : informations, maguelone, mairie, plage, villeneuve18 juillet 2009
Noël Segura, maire de Villeneuve lès Maguelone s'explique à la caméra de France 3 Sud à propos du naturisme..
Noêl Segura, le maire de Villeneuve lès Maguelone a mis en place une nouvelle législation à propos du naturisme sur les plages de la commune. Il s'en explique devant la caméra de France 3 Sud dans le journal du vendredi 27 juillet. Le début du reportage commence à 9 minutes 10 secondes. Pour regarder la vidéo, cliquez sur le lien vidéo.
France 3 Sud : Vendredi 27 Juillet
13 juillet 2009
Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet
La nouvelle mise en place des tables de la grande salle des fêtes pour le conseil municipal a réduit l'espace réservé au public pour s'asseoir, et celui-ci est obligé de rester debout. En premier, sera votée avec six abstentions la nomination d'un nouveau adjoint au maire, ainsi Jean-Paul Huberman, l'exécuteur de 250 caravanes et bungalows non conformes, a reçu l'écharpe d'adjoints et l'accolade de Noël Ségura.
La modification du règlement intérieur du C. M.. Voté à l'unanimité, après l'intervention de Serge Desseigne qui pense que de réduire à quatre commissions au lieu de huit est une surcharge. Les commissions seront composées de six élus de la majorité et quatre de l'opposition.
Indemnités des élus. Les évolutions des délégations font aussi évaluer les indemnités. Pour le maire se sera 55 % de l'indice 1015, huit adjoints et neuf conseillers délégués auront droit à 387,33 € bruts.
Prises de compétences de l'agglo sur l'étang de l'Or. À l'unanimité le conseil vote de la proposition de former un syndicat mixte dénommé syndicat mixte du bassin de l'or ( SYMBO).
Autorisation d'urbanisme. La délibération du 16 mars 2009 prévoyait un protocole de sortie du Sivom de Frontignan. Ce devrait être l'agglo de Montpellier qui instruirait les autorisations d'urbanisme à compter du 1er janvier 2010, voté à l'unanimité.
Subvention à Jean-Jacques Rousseau. À l'unanimité le conseil approuve une subvention de 1553 € pour la coopérative de l'école, et fixe à 3145 € l'organisation des classes vertes.
Convention Béranger de Frédol. Compte tenu de nouvelles décisions juridiques, le type de convention en cours devrait être modifié pour décider le lancement d'une procédure de délégation au service public. Voté à l'unanimité.
Budget communal. Il s'agissait de voter l'apuration du compte 2121 et le créditer de 415 431,39 € pour les frais de création d'espaces verts. Serge Desseigne demandera un éclaircissement sur le type de marchés passés et rajoutera « vous avez joué votre élection sur le phénomène d'une dette énorme, or, cette semaine, la presse donne la liste des 70 communes en danger de cessation de paiement en 2008, mais là, on ne trouve pas le nom de Villeneuve les Maguelone. Toutefois le prix des fleurs correspond à quatre points supplémentaires d'impôts pour le village, ce que contestera Pierre Semat, adjoint délégué aux finances, en rectifiant les données de Serge Desseigne. Le maire demandera l'intervention de Philippe Gabaudan, DGS, qui expliquera qu'il ne s'agit que d'un apurement du compte 21 sur sept ans. Décision votée avec six abstentions.
Affaire des consorts Pluton. La décision du tribunal administratif de Montpellier concernant la commission d'attribution des lots au lotissement des Salins condamne la commune a leur payer 1000 €. À l'unanimité moins six abstentions ce point du conseil sera une nouvelle fois soumis à une polémique avec l'ancienne municipalité. C'est ce que rapportera Bernard Deau « C'est insupportable, chaque fois M. le maire vous répondez à la polémique par la polémique, c'est trop ».
TVA du parking du Prévost. 425 000 € demandés par les services fiscaux. À l'unanimité le conseil propose de faire appel à la décision, même si sa requête avait été rejetée par le tribunal administratif.
Cahier des charges du profil de baignade. C'est nouveau, mais une étude est demandée à la commune pour le suivi et l'amélioration des eaux de baignade, son coût : 14 000 €. Pour Abdelhak Harraga qui connaît bien le sujet, les demandes de l'Europe devraient être suivies de moyens pour pouvoir être exécutées. Pour Serge Desseigne, l'entretien de la plage coûterait déjà entre 150 et 200 000 € à la commune, et le projet d'amélioration des eaux devrait être à la charge de l'État. Gérard Bouisson, mettra en garde pour ce projet compte tenu que deux sites sont sauvegardés, les Arequiers et la cathédrale. Le vote se fera à l'unanimité, sachant que l'application de ce cahier des charges n'est prévue que pour 2013.
Voeux du conseil. À l'unanimité le conseil refuse la proposition de loi du sénateur Jean-Claude Carle, sur la garantie de financement entre les écoles publiques et privées.
Tradition taurine. Suite à divers accidents mortels lors de manifestations taurines, la « longue » qui habituellement vient du Prat de castel est annulée le 14 juillet.
La séance est levée, Noël Ségura donnera la parole au public. Après l'intervention d'organisateurs du club de pétanque , le maire rappellera qu'il avait convoqué le président le lendemain à 18 heures à son bureau, pour mettre au point certains détails d'utilisation de la buvette communale.
Il y aura un cahier des charges pour les eaux de baignade
06 juillet 2009
Conseil municipal du 7 juillet
Le conseil municipal se réunira à la mairie (ancienne salle des fêtes) le mardi 7 juillet 2009 à 18 h 15, ordre du jour.
1) communication de M. le maire
2) approbation de l'ordre du jour
3)approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent
4) élection d'un adjoint au maire
5) règlement intérieur du conseil municipal
6) indemnités des élus
7) modification des statuts de la communauté d'agglomération de Montpellier, prise des compétences exercées à l'échelle du bassin versant ou de la zone humide de l'étang de l'or
8) autorisation d'urbanisme, convention pour l'instruction technique
9) classes vertes et découvertes, école maternelle Jean Jacques Rousseau
10) conventions avec l'association Bérenger de Frédol
11) produits irrécouvrables, allocations en non valeur1
12) décision modificative n°2, budget communal 2009
13) budget communal 2009, subventions aux associations
14) consorts Pluton
15) acquisition de parcelles Brunetto Antonino
16) acquisition de parcelles Parayre Tony
17) modification du tableau de l'effectif du personnel communal
18) transport scolaire des écarts 2009/2010
19) TVA plage
20) opérations de cahier des charges type du profil de baignade de la commune
21) voeux du conseil municipal
05 juillet 2009
L'élue passe dans l'opposition le conseil municipal termine en tohu-bohu
L'ancienne salle des fêtes était pleine à craquer pour ce troisième conseil municipal de l'année, et pour cause, l'ordre du jour comportait l'éviction d' Évelyne Fernandez, adjointe au maire chargée de l'Ehpad et de l'emploi. Après les traditionnels trois premiers points : communication du maire, approbations de l'ordre du jour et du PV du conseil précédent, ce fut l'annonce de l'éviction d'Évelyne Fernandez de la liste d'entente Ségura -- Poitevin qui mit le feu aux poudres, avec cris et sifflets.
Le maire, Noël Ségura, se portant en accusateur sur des absences répétées de l'élue durant son mandat, ce sont ces propos délicats sur le comportement d'Évelyne Fernandez qui ont jeté de l'huile sur le feu. La jeune femme à qui l'on demandait de démissionner a alors pris ses affaires pour aller s'asseoir sur le banc de l'opposition invoquant le fait« qu'elle se rapprochait de personnes pour qui le social veut dire quelque chose »
Il fallut passer au vote, et à ce moment-là Évelyne Fernandez s'est bien rendu compte qu'en politique il n'y a pas autant d'humanité et d'amitié qu'elle le croyait, puisque tous les élus de la majorité ont voté pour son éviction, et que les représentants de la liste Stopiello avec les socialistes Bernard Dau et Milouda Ameur préféraient s'abstenir, invoquant « ne pas vouloir s'immiscer dans une affaire personnelle ».
Après le vote du dernier point qui concernait la liste des représentants au conseil d'administration du CCAS, le maire clôturait la séance.
Traditionnellement, sans que ce soit une obligation législative, le maire demandait si quelqu'un de l'assistance voulait prendre la parole, c'est pour cela que Jean-Claude Bonnafoux, ancien premier adjoint, demandait la parole en fin de cette séance, mais cela n'a pas été accepté, et c'est la police municipale, exceptionnellement présente dans la salle du conseil, qui a invité l'orateur à quitter la salle. Une délégation du pont de Villeneuve, venue également pour avoir des informations sur les projets de leur quartier, dans lequel depuis quelques jours fleurissent des panneaux de revendications, n'aura pu s'exprimer. « C'est un délit de démocratie » jugera un élu de l'opposition.
Quoi qu'il en soit, ce conseil municipal aura été imprégné d'un sentiment de règlement de comptes, même s'il faut reconnaître que les développements et les explications du maire ont été données trop rapidement pour être compréhensibles par la presse, qui entre-temps avait dû entendre « qu'elle ne jouait pas le jeu », comprenne qui pourra.
Une séance pas très ordinaire qui n'aura pas dépassé 28 minutes, alors qu'à la sortie Évelyne Fernandez distribuait le double d'un courrier échangé avec la mairie.
Lettre à l'attention de M. Noël Ségura, maire de Villeneuve les Maguelone.
Monsieur le maire vous avez demandé lors de notre entrevue du 25 mai 2009, ma lettre de démission de mon poste d'adjointe au social Ehpad et emploi : je ne le ferai pas.
La raison évoquée est mon absence à quelques réunions et cérémonies. Je suis révoltée par votre réaction, vous savez depuis le début de votre mandat que je suis au chômage et bientôt au RSA. Vous savez que je suis obligée d'intensifier au maximum ma recherche d'emploi, pour moi c'est une question de survie. Je constate que le social n'est pas votre priorité même pour votre adjointe.
De plus, dès le début, vous avez pris sans m'avertir des initiatives importantes liées à ma délégation, rendant ma mission très délicate. Je cite par exemple, le renvoi de l'ancien directeur de l'Ehpad.
Je vais prendre pour l'avenir les décisions qui s'imposent et me rapprocher de personnes pour qui le social veut dire quelque chose.
Évelyne Fernandez.
Evelyne Fernandez (à gauche en blanc) à rejoint le banc de l'opposition.
28 juin 2009
Réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira à la mairie, ancienne salle des fêtes, le lundi 29 juin à 20 h 15 en session ordinaire.
Ordre du jour : communication de M. le maire - approbation de l'ordre du jour - approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent - adjoint au maire -représentant de la commune au conseil d'administration du C. C. A. S..
07 juin 2009
Camping de l'Arnel : Noël Segura, maire de Villeneuve lès Maguelone s'exprime sur la chaine 7L Tv Montpellier
Camping de l'Arnel : Noël Segura, maire de Villeneuve lès Maguelone s'exprime sur la chaine 7L Tv Montpellier. Le camping villeneuvois est fermé depuis ce mois d'avril par l'initiative de la prefecture de l'Hérault (selon la vidéo), les experts évoquent des problèmes de sécurité qui ne sont pas aux normes.
Noël Segura, maire de Villeneuve les Maguelone, reproche le laxisme...
Voir la vidéo : Le reportage sur le camping démarre à 4.45
25 avril 2009
Programme municipal pour le 1er mai.
Voici le programme municipal transmis par le service communication de la mairie, pour la journée du vendredi 1er mai.
À 11 h, rassemblement du public devant la mairie. À 11 h 10, inauguration de la place Balsan. À 11 h 30, cérémonie à la mémoire des travailleurs victimes de leur devoir, au centre culturel Bérenger de Frédol. À 11 heures 45, remise de diplômes suivis d'un apéritif. À 12 h 30, repas dansant à la salle polyvalente du centre culturel, animé par Concept animation. Prix 15 €.
Plus d'informations et réservations, auprès de la mairie au 04 67 69 75 75.
Programme municipal du 1er Mai
Noël Ségura, maire de Villeneuve les Maguelone et les membres du conseil municipal communiquent le programme du 1er mai 2009. 11 heures rassemblement devant la mairie. 11 h 10 inauguration de la place A Balsan. 11 h 30 cérémonie à la mémoire des travailleurs victimes de leur devoir, au centre culturel Béranger de Frédol. 11 heures 45, remise des diplômes suivie d'un apéritif. 12 h 30 repas dansant à la salle polyvalente, animé par Concept animation. Prix 15 €. Réservations avant le 24 avril 17 heures en mairie au 04 67 69 75 75.